Conseil municipal du 26 novembre 2026 partir de 20h00
Conseil municipal du 26 novembre 2026 partir de 20h00
Conseil municipal du 26 novembre 2026 partir de 20h00
Publié le
14 mars 2025
/ Dernière modification le
20 novembre 2026
Conseil municipal du 26 novembre 2026 partir de 20h00
Publié le
14/03/2025
- Dernière modification le
20/11/2026
Le
jeudi 26 novembre 2026 de 20:00 à 23:00
ORDRE DU JOUR
- Modification du règlement de location de salles et des tarifs
- Mise en place d’une convention pour le prêt du matériel et du tarif
- Travaux de curage de fossés
- Décision modificative n°1
- Décision modificative n°2
- Création d’un budget annexe lotissement
- Budget Primitif 2026 - Budget annexe lotissement
- Délibération portant passation d’un contrat d’assurance - Risques statutaires
- Transfert des compétences « Assainissement Collectif », « Assainissement Non
Collectif » et « Schéma Directeur d'Assainissement » de plusieurs communes membres du
Syndicat des Eschourdes – octobre 2026 - Modification des statuts en conséquence.
- Motion pour le maintien et la reconduction du programme ACTEE au service de la transition énergétique des territoires ruraux
Questions diverses
- Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations.
- Compte-rendu des commissions communales :
La commission bâtiments, voirie et cimetière
La commission éducation, jeunesse et solidarité
La commission vie associative, équipements et gestion des salles
La commission finances, ressources humaines, urbanisme et subventions
La commission communication, informatique et développement économique
- Compte-rendu des commissions intercommunales