Conseil municipal du 02 juillet 2026 partir de 20h00
Conseil municipal du 02 juillet 2026 partir de 20h00
Conseil municipal du 02 juillet 2026 partir de 20h00
Publié le
14 mars 2025
/ Dernière modification le
26 juin 2026
Conseil municipal du 02 juillet 2026 partir de 20h00
Publié le
14/03/2025
- Dernière modification le
26/06/2026
Le
jeudi 02 juillet 2026 de 20:00 à 23:00
ORDRE DU JOUR
- Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 29 mai 2026
- Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issus des ventes de bois (mail ONF du 05/06)
- Débat portant sur les garanties accordées en matière de Protection Sociale Complémentaire (PCS)
- Rapport Annuel 2025 sur le Prix et la Qualité du Service public d’Eau Potable du Syndicat des Eschourdes
- Rapport Annuel 2025 sur le Prix et la Qualité du Service public d’Assainissement Collectif du Syndicat des Eschourdes
- Rapport Annuel 2025 sur le Prix et la Qualité du Service public d’Assainissement Non Collectif du Syndicat des Eschourdes
- Transfert des compétences « Assainissement Non Collectif » et « Schéma Directeur d'Assainissement » de la commune de CAUPENNE au Syndicat des Eschourdes - Modification des statuts en conséquence
Questions diverses
- Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations.
- Compte-rendu des commissions communales :
La commission bâtiments, voirie et cimetière
La commission éducation, jeunesse et solidarité
La commission vie associative, équipements et gestion des salles
La commission finances, ressources humaines, urbanisme et subventions
La commission communication, informatique et développement économique
- Compte-rendu des commissions intercommunales
